Rien sur nous usagers sans nous représentants des usagers ! Candidatez pour la CRSA !
De quoi parle t-on ?
Au-delà de la définition et de l’évaluation des objectifs régionaux de santé publique, son domaine de compétences s’élargit aux soins en ville et à l’hôpital et au champ médico-social. La CRSA est un lieu d’expression et de propositions qui traite des besoins de santé en région, des réponses à ces besoins et des actions pour améliorer la santé de la population et développer l’efficacité du dispositif de santé.
Elle constitue une voie privilégiée pour recueillir les aspirations et les besoins en matière de santé, favoriser l’appropriation collective des enjeux de santé par les acteurs et participer ainsi à l’élaboration et la mise en place du projet régional de santé.
Pour aller plus loin : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/la-conference-regionale-de-la-sante-et-de-lautonomie-crsa
Conformément au décret n°2015-1879 du 30 décembre 2015, la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes comprend au plus 108 membres répartis en huit collèges au sein desquels sont représentés :
- les collectivités territoriales,
- les usagers des services de santé ou médico-sociaux,
- les conférences de territoire,
- les partenaires sociaux,
- les acteurs de la cohésion et de la protection sociale,
- les acteurs de la prévention et de l’éducation pour la santé,
- les offreurs des services de santé,
- des personnalités qualifiées.
Le nombre des mandats du collège 2A des représentants des associations agréées au titre de l’article L. 1114-1, est de 9 sièges. Par ailleurs, chaque titulaire se voit associer 2 suppléants ce qui porte à 27 le nombre de représentants des usagers au titre du collège 2a.
Important : La durée du mandat est de 5 ans renouvelable une fois.
La représentation des usagers au sein de la CRSA est un mandat bénévole, passionnant et exigeant. Les RU sont parties prenantes des tous les travaux et peuvent, comme tous les membres, se présenter à la présidence de la conférence ou de l’une des 4 commissions spécialisées qui composent l’instance (offre de soins, prévention, droits des usagers, prises en charges et accompagnements médico-sociaux). Ils sont amenés à travailler sur des sujets très variés :
- autorisation d’activité de soins pour les professionnels ou établissements
- avis et recommandations sur les programmes régionaux de santé publique (prévention, accès et permanence des soins…). La nouvelle mandature sera particulièrement sollicitée au moment de l’évaluation finale du Projet Régional de Santé de l’ARS qui finit en 2028 et à la co construction du nouveau PRS pour la nouvelle période
- sélection des projets de services et établissements médico-sociaux
- rédaction de rapports sur les droits des usagers
- organisation de débats publics sur la santé des jeunes et des personnes en situation de précarité par exemple… etc.
Les réunions ont lieu à une fréquence soutenue : 3 à 4 assemblées plénières annuelles, 10 commissions permanentes et une dizaine de réunions pour chacune des 4 commissions spécialisées.
Une disponibilité et une appétence à la production en équipe sont donc des conditions requises pour siéger efficacement dans cette instance
L’appel à candidature
Conformément au rôle d’animateur de la Démocratie Sanitaire qui lui a été confié par la Loi et à la demande de l’Agence régionale de santé (ARS), France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes organise la coordination des candidatures des bénévoles souhaitant s’engager dans ces mandats. Des candidatures seront ainsi recommandées par les élus de la délégation régionale à l’ARS, seule décisionnaire pour les nominations.
Conditions de désignation par l’Agence régionale de santé :
- Agrément : Peuvent présenter leur candidature les bénévoles issus d’associations justifiant d’un agrément national ou régional au sens de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique (listes et numéros d’agrément : https://sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/associations-d-usagers-du-systeme-de-sante-agreees
- Désignation par le représentant légal de l’association agréée : la candidature du bénévole doit être portée par l’association, elle ne peut être présentée à titre individuel. Le représentant légal doit donc fournir un formulaire par lequel il désigne nommément la personne.
Les candidatures seront examinées par la délégation Auvergne-Rhône-Alpes de France Assos Santé puis transmises à la direction générale de l’ARS. La délégation proposera une liste sous différentes critères :
- origine associative du candidat (afin de garantir la diversité de la représentation)
- profil du candidat (expérience associative, capacité à travailler en réseau, en équipe et dans une dynamique interassociative, disponibilité, formation, afin de garantir la qualité de la représentation)
- équilibre en matière de répartition géographique
- équilibre femme/homme
- mandats passés en établissements et en instance de santé publique
Important : La démarche de concertation est ouverte à toutes les associations agréées, y compris non-membres de France Assos Santé
Cette démarche est volontaire, facultative mais recommandée. Les associations peuvent transmettre en direct leurs candidatures à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, sans passer par le processus de concertation proposé par France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes. Par ailleurs, tous les dossiers reçus, qu’ils soient retenus ou non à l’issue de la concertation, seront transmis à l’Agence régionale de santé.
Comment candidater ?
Le formulaire, rapide à compléter, est téléchargeable en cliquant ici. Les candidatures sont à adresser à la délégation France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes par e-mail au format pdf avant le 31 mai 2026, minuit. N’hésitez pas à nous partager vos motivations !
Nous vous encourageons à proposer plusieurs candidats de la même association afin de former des binômes titulaire/suppléant ou des trio titulaire/suppléants. En l’absence d’un titulaire, c’est le suppléant qui assiste aux séances.
Ressources
Pour en savoir plus et si vous vous posez des questions, rendez-vous le mardi 05 mai prochain de 14h à 15h30 pour une visio avec la responsable démocratie sanitaire de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et une RU expérimentée en CRSA.
Cliquez ici pour vous inscrire
Les essentiels de la commissions des usagers
Les journées d’échanges “Acteurs de Santé” 2025 se sont déroulées au mois de juin à Lyon et Clermont-Ferrand. La thématique de cette édition, “La commission des usagers, nouveau départ : défis et opportunités”, illustrait la volonté de préparer l’installation des nouvelles commission des usagers suite au renouvellement des mandats de représentants des usagers.
Au cours de ces deux journées, des ateliers collectifs ont amené les participants à réfléchir aux priorités d’actions des commissions des usagers dès leur installation. Soutenues par l’Agence Régionale de Santé, ces deux journées ont rassemblé près d’une centaine de personnes autant professionnels que bénévoles.
Le fruit des réflexions des ateliers vous est présenté ci-dessous pour mettre en avant les éléments essentiels de l’installation des nouvelles commissions des usagers L’objectif : faire de la CDU un véritable outil d’amélioration de la qualité au sein des établissements.
A vous de jouer !
Assemblée régionale du 21 avril 2026
France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes organise sa prochaine Assemblée Régionale le mardi 21 avril 2026, de 14h à 16h30, à l’Amphithéâtre Huvelin – Palais de l’Université Lyon 3 – 15 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon.
Pour vous inscrire à l’Assemblée régionale, rendez-vous sur ce formulaire en ligne (il vous sera également proposé de vous inscrire à la conférence-débat qui la précède) : https://framaforms.org/21-avril-conference-debat-assemblee-regionale-1770299360
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à cette assemblée régionale :
Journée européenne de vos droits en santé
Contexte
Depuis 2011, France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes organise avec les associations et les établissements de santé la Journée européenne de vos droits en santé. Cette campagne a pris de l’ampleur sur le territoire national et s’est baptisée « Soigne tes droits ».
Initiée avec 10 établissements en 2011, ce sont plus de 150 établissements qui participe dorénavant chaque année sur toute la région Auvergne-Rhône-Alpes pour informer et sensibiliser tous les acteurs de la santé (grand public, professionnels de santé, associations, etc.) sur les droits des usagers et leurs représentants.
Démocratie sanitaire, droits des usagers et représentants des usagers restent en effet des notions globalement méconnues par le grand public et même par un grand nombre de professionnels de santé.
La date : dès le mardi 28 avril
Le thème : la représentation des usagers
Alors que les mandats de représentants des usagers (RU) au sein des commissions des usagers (CDU) des établissements de la région viennent d’être renouvelés, l’événement nous semble un point d’appui idéal pour promouvoir le rôle des RU mais aussi les actions de la CDU.
Pour en savoir plus sur cette édition, vous retrouverez ici le support projeté lors des « Café méthodo » des 24 et 26 février.
Pour accompagner vos événements, nous vous proposons plusieurs supports. Vous pouvez commander en ligne des « packs » contenant des dépliants et/ou des goodies sur les droits en santé. Pour cela, cliquez sur le lien ci-dessous. Vous pouvez également télécharger directement sur cette page un certain nombre de supports.
Enfin, si vous souhaitez vous procurer la silhouette des RU, nous vous invitons à remplir le formulaire en ligne. L’impression de ce support est à la charge des structures. Il coût 115.20€ TTC, livraison comprise avec 100 dépliants sur le RU. Vous pouvez également nous contacter par e-mail pour plus d’informations.
- Affiche de la journée
- Affiche de la journée « modifiable » au format ppt
- ! nouveau ! Affiche « Devenez RU » pour recruter des RU dans les établissements de santé [A venir]
- Affiche frise « Les droits en santé à l’épreuve de la vie » :
- Affiche au format pdf à imprimer en A3
- Document explicatif (ressources pour la frise)
- Affiche Mon Espace Santé : Le carnet de santé numérique : mon allié pour renforcer mes droits en santé – format pdf et format word modifiable
- Affiche sur la CDU : format image, format pdf
- Cahier de coloriage pour les 5 – 8 ans sur les droits de la charte de l’enfant hospitalisé
- Marque-page « Droits en santé »
- Cahier de jeux
- Jeu « Personne de confiance et personne à prévenir en cas d’urgence » et son guide animateur pour le jeu « Personne de confiance et personne à prévenir en cas d’urgence »
- Set de table sur les droits en santé
- Jeu de l’oie
- Organisation mur d’expression
- Cocottes « droits en santé »
- Quiz Sport Santé
- Calendrier de la prévention
- Communiqué de presse 2026 [A venir]
- Dépliant « Personne de confiance et personne à prévenir en cas d’urgence »
- Dépliant « Directives anticipées »
- Dépliant « Personne de confiance »
- Dépliant « Accès à la prévention »
- Dépliant « Représentant des usagers »
- Dépliant « CVS »
France Assos Santé a parmi ses mission la promotion des droits en santé auprès de tous. Afin de rendre accessible les informations, les équipe de l’Union ont travaillé au développement de plusieurs supports en FALC, Facile à lire et à comprendre, afin qu’aucun usager ne soit exclus de cette promotion.
Télécharger ici les documents disponibles
Inscrivez-vous à la Conférence débat du 21 Avril à Lyon !
Conférence débat : Association d’usagers agréées : quels apports au système de santé de notre région ?
Une conférence pour mettre le rôle des associations agréées & de leur union en débat !
Promotion des droits, participation à l’élaboration des politiques publiques et aux instances de démocratie en santé, actions de prévention, d’aide et de soutien à toute personne dans ses problématiques de santé et de vie… les champs d’intervention des associations agréées et de leur union sont nombreux.
Dans notre région, que serait le système de santé sans elles ? Qu’apportent-elles ? Sont-elles devenues indispensables ou leur action reste-t-elle très limitée ? Quels sont les axes d’amélioration de leur action ou les attentes nouvelles auxquelles elles doivent répondre ? Sont-elles « armées » pour relever ces différents défis ?…
Echanges et débats avec les autres acteurs de santé avec qui elles travaillent souvent au quotidien
Où ? Université Lyon III Palais de l’Université 15 quai Claude Bernard Lyon 3eme
Quand ? Le 21 avril prochain de 9h45 à 12h45
Au programme :
9h45 Ouverture par le président France Assos Santé ARA et le directeur de l’IFROSS
10h Intervention éclairante
Rappel du contexte/débats de la Loi de 2002, « pas de côté » sur les associations agréées et leur rôle dans le système de santé avec l’agrément et les enjeux pour l’avenir (renouvellement des engagements bénévoles, démocratie en santé dans le 1er recours et dans le médico social…)
10h40 Table ronde débat
Thématique « Aide, support et accompagnement des assos agréées auprès des usagers »
Thématique « participation à l’élaboration des politiques publiques/démocratie en santé »
Thématique « Prévention des assos agréées auprès des usagers »
12h40 Clôture par le président France Assos Santé ARA et le directeur de l’IFROSS
Santé en 3D n°6 dans la place !
France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes vient de sortir le 6ème numéro de la revue dédiée à l’actualité régionale de la démocratie en santé.
Au sommaire de ce n°6 :
- « Pour une santé réellement orientée vers les usagers », l’édito de François Blanchardon
- « Droits des personnes âgées en Ehpad : quelles voix/voies pour les faire entendre ? » : retour sur la journée régionale du 27 novembre organisée avec l’IFROSS et le CRDMS
- « Santé environnementale : quelle participation des usagers aux politiques publiques ? », c’est le dossier de ce numéro
- L’une des actualités de ces derniers mois, le renouvellement des Commissions des usagers vu par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
- … et, à travers nos différentes rubriques, retrouvez toute l’actualité des acteurs de la démocratie en santé de notre région de ces derniers mois et des mois à venir !
Cette revue est la vôtre : n’hésitez pas à nous faire part de vos remarques sur ce 6ème numéro.
Très bonne lecture !
RDV cet été pour Santé en 3D n°7 !
La délégation Auvergne Rhône-Alpes vous donne rendez-vous en 2026 !
Le DUA, c’est quoi ?
Le Dossier Unique d’Admission, ou DUA représente une étape importante dans la modernisation du parcours des personnes en situation de handicap. Il permet de simplifier et d’harmoniser les démarches d’admission dans les établissements et services médico-sociaux, en centralisant les informations dans un dossier unique, partagé et sécurisé entre les acteurs concernés (MDPH, établissements, usagers et leurs accompagnants/aidants.
Depuis le DUA, la plateforme via trajectoire permet donc aux personnes en situation de handicap de saisir un dossier unique, transmissible à l’ensemble des structures pour lesquelles une admission est demandée.
L’établissement, peut, par la suite demander des informations complémentaires afin d’enrichir le dossier.
Au-delà de l’aspect technique, le DUA constitue un outil au service des droits et de la liberté d’agir des personnes handicapées. Il renforce la transparence des démarches, favorise une meilleure lisibilité de l’offre d’accompagnement et contribue à garantir l’équité de traitement entre les demandes en permettant à chaque personne de mieux suivre et comprendre l’avancement de son dossier, le DUA soutient la capacité de choix et d’autodétermination des usagers, conformément aux principes d’inclusion, de participation et de respect des droits fondamentaux.
Pour aller plus loin
Liens des outils de communication nationaux :
- Le dépliant format A5 à imprimer en format livret
- Le dépliant en version FALC
- L’affiche
- Une vidéo de présentation
Les articles sur le site de l’ARS :
- Faire une demande d’admission en établissement pour personnes en situation de handicap en Auvergne-Rhône-Alpes | Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
- Dossier unique d’admission : une nouvelle étape vers la simplification du parcours des personnes en situation de handicap en Auvergne-Rhône-Alpes | Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Devenir Représentant des Usagers en CPAM ? Pourquoi pas vous ?
La campagne de renouvellement en Auvergne-Rhône-Alpes pour les mandats CPAM, Caisse primaire d’assurance maladie (48 mandats à pourvoir) est officiellement lancée. Vous le savez, les bénévoles des associations agréées d’usagers du système de santé sont essentiels à la démocratie en santé ! Ils peuvent siéger dans les hôpitaux, les cliniques… mais aussi dans les instances de santé publique, comme les CPAM. Il y a une caisse dans chaque département de la région.
☑️Vous voulez porter la voix des usagers au sein de l’Assurance Maladie ?
☑️Vous avez moins de 66 ans ?
☑️Vous faites partie d’une association adhérente à France Assos Santé (au niveau national ou régional) ?
Pour en savoir plus, téléchargez le document « Foire aux questions ».
Vous souhaitez candidater ? Alors prenez contact avec la délégation Auvergne-Rhône-Alpes de France Assos Santé !
Par téléphone au 04 78 62 17 01 ou par e-mail auvergne-rhone-alpes@france-assos-sante.org.
Kit de présentation des représentants des usagers
France Assos Santé crée un kit de présentation de la représentation des usagers.
Ils sont présents dans tous les établissements de France, public et privés, pour autant, peu en ont entendu parler. Professionnels de santé, patients, proches, tous auraient pourtant à gagner à mieux les cerner. Qui ? Les représentants des usagers !
Bénévoles issus d’associations en santé (agréées), ils portent la voix des usagers au sein des établissement. Ils écoutent, accompagnent, sollicitent, questionnent parfois dans l’objectif de faire respecter les droits en santé et pour contribuer à l’amélioration de la qualité au sein des établissements aux côtés des professionnels.
Ce kit a pour objectif de fournir différents outils destinés à informer les patients et leur entourage, mais également tous les personnels des établissements, de la présence des représentants des usagers.
Il permettra, au-delà de la diffusion au long cours des multiples outils contenus dans le kit, d’organiser des événements ponctuels afin de donner plus de visibilité aux représentants des usagers et de promouvoir leurs missions. C’est notamment le cas chaque 18 avril, à l’occasion de la Journée européenne de vos droits en santé (JEDS).
Pour favoriser une culture de l’écoute partagée et faire vivre au quotidien la démocratie en santé, tout en renforçant les liens de confiance entre les professionnels de santé et responsables qualité des établissements et les représentants des usagers.
Télécharger le livret explicatif sur le kit
Retrouver ci-dessous tous les éléments du kit à télécharger.
Discret, il se glisse aisément dans un bouquin, voire une revue de mots-croisés ou de sudoku. Offrir un marque- page à toute personne appelée à séjourner dans votre établissement est une belle manière d’informer les patients sur la présence de représentants des usagers dans votre structure et de susciter ainsi d’éventuels échanges. Et en plus, il est instructif !
La brochure, qui se présente sous la forme d’un dépliant, est une première approche, facile à placer, remettre, distribuer : à l’accueil, sur un présentoir, en libre- service, dans une salle d’attente ou encore dans les services. Pédagogique, la brochure fait partie de ces outils commodes à utiliser sur un stand, notamment lors d’événements ponctuels tels que la Journée européenne de vos droits en santé, fêtée chaque année le 18 avril. L’occasion de coorganiser avec les représentants des usagers présents dans votre établissement des rencontres avec le public, patients et proches.
Courte, mais pédagogique, cette présentation vidéo est plus particulièrement appropriée aux salles d’attente, où il est souvent difficile de se concentrer, pour toutes les raisons que l’on peut aisément imaginer. Inquiétude ou stress, c’est le bon moment pour être informé sur la présence dans l’établissement de bénévoles associatifs, pour un conseil ou un soutien.
En un regard, elles donnent à voir l’essentiel : que le patient a des droits et qu’il existe des femmes et des hommes appelés représentants des usagers pour les défendre. En 4 points cardinaux, et en guise de première approche, leur mission est succinctement présentée. Pratiques, parlantes, bref idéales pour être exhibées dans les services, à l’accueil ou près des machines à café, et susciter la curiosité.
Télécharger l’affiche en pdf
Télécharger l’affiche en word (modifiable)
De la couleur, des personnages, de l’information : un set de table qui vous parle ! Aux patients, mais aussi aux personnels soignants et administratifs de votre établissement, c’est permettre à tous d’être également briefés sur l’existence de représentants des usagers et leur rôle, auprès des usagers et dans les instances de l’établissement. Voilà pour le recto. Au verso, le set de table vous questionne ! Un vrai-faux en 10 questions sur vos droits en santé. Une manière à la fois ludique et didactique de déjeuner en nourrissant aussi ses connaissances !
Format taille humaine, les silhouettes sont un peu pour les patients et les usagers du système de santé, ce que les panneaux de signalisation sont pour les conductrices et conducteurs : un signe auquel on prête attention. Ces effigies en carton marquent au choix l’emplacement d’une permanence associative, voire d’une Maison des usagers, la tenue d’un événement, ou tout simplement, elle signale la présence des RU dans l’établissement. Dans ce dernier cas, elles auront toute leur place aux abords d’un stand, par exemple.
Bientôt disponibles en Auvergne-Rhône-Alpes
C’est le genre de « gadget » qu’on peut non seulement distribuer mais également porter très facilement. Pas encombrant, passe-partout, il fait la promotion des représentants des usagers sans qu’on y pense. Et à l’occasion d’une manifestation au sein de votre établissement, c’est cadeau ! Pour en obtenir, il suffit de se rapprocher de la délégation France Assos Santé de votre région.
Commandez-les par mail auprès de la délégation
Comment présenter les représentants des usagers qui siègent dans les instances de votre établissement ? Comment expliquer et définir leur place au sein de la structure et par rapport aux patients qui la fréquentent ? Nous mettons, si nécessaire, à votre disposition une brève présentation en trois points, dont vous pouvez vous inspirer. Libre à vous de la modifier pour la personnaliser et l’adapter au mieux au contexte qui est le vôtre.
France Assos Santé a parmi ses mission la promotion des droits en santé auprès de tous. Afin de rendre accessible les informations, les équipe de l’Union ont travaillé au développement de plusieurs supports en FALC, Facile à lire et à comprendre, afin qu’aucun usager ne soit exclus de cette promotion.